Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RVL
PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES SA Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3281000
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/03/2014
RVL de PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES

Présentation de la marque RVL

Déposée le 19 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES domicilié(e) 6 Impasse Saint Exupéry,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 500 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.

La marque RVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RVL est expirée depuis le 19 mars 2014.

PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES a également déposé les autres marques suivantes : NANOBIS , GREEN PAL


PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES SA Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance - 6 Impasse Saint Exupéry,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 757500863


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Machines et machines-outils à savoir machines pour la fabrication du carton, machines pour la fabrication du carton ondulé ; onduleuses ; cylindres de machines ; cylindres cannelés pour une machine de fabrication de carton ondulé ; cylindres d'imprimerie. Papier, carton ; tubes en carton ; cartonnages ; papier et carton d'emballage ; produits de l'imprimerie et produits de papeterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.